La communauté de communes du Plateau de Nozeroy est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Jura, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Historique La communauté de communes du Plateau de Nozeroy a fusionné le avec la communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura (38 communes) pour former la nouvelle communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura..
Administration Liste des présidents
Siège Maison des Annonciades, 39250 Nozeroy.
Composition
Elle regroupait les 25 communes le Elles étaient au nombre de 28 avant la création le de la commune nouvelle de Mièges qui regroupe les anciennes communes de Mièges (commune déléguée), Esserval-Combe et de Molpré le de la commune nouvelle de Mignovillard qui regroupe les anciennes communes de Mignovillard (ancienne commune) et de Communailles-en-Montagne :
Compétences Nombre total de compétences exercées en 2016 : 23Voir la fiche Banatic référencée ci-dessus..
Assainissement non collectif Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Autres actions environnementales Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs Activités péri-scolaires Activités culturelles ou socioculturelles Activités sportives Constitution de réserves foncières Transport scolaire Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme Création, aménagement, entretien de la voirie Tourisme Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire Préfiguration et fonctionnement des Pays Gestion d'un centre de secours NTIC (Internet, câble...)
Voir aussi Articles connexes Intercommunalité en France Établissement public de coopération intercommunale Liste des intercommunalités du département du Jura
Liens externes
Notes et références Notes
Références
Plateau de Nozeroy